Sport
Les acteurs du sport font face à des enjeux juridiques de plus en plus importants et doivent respecter une réglementation évolutive et complexe (règles antidopage, contrats de joueurs, normes de sécurité, relations entre les clubs et les joueurs, relations entre les fédérations et les clubs).
Ce faisant, les acteurs du sport doivent à la fois gérer les aspects opérationnels de leur activité (infrastructures, spectateurs, gestion des équipes, maintenance des équipements) tout en créant un modèle économique cohérent et une sécurisation de leurs revenus pour financer leurs activités (droits TV, billetterie, sponsorship, transferts de joueurs).
Le fort développement des escroqueries dont sont victimes les acteurs du sport impose en outre une vigilance particulière des joueurs et des agents et exige un accompagnement fiable, encadré par une déontologie claire.
Scroll ↕
Maeker Avocats accompagne et conseille chaque acteur du sport dans le traitement des problématiques juridiques auxquelles il est confronté dans l’exercice de son activité.
Joueurs : litiges relatifs aux contrats, responsabilité, assurances, transferts, relations avec les clubs et les agents, accompagnement dans le cadre des procédures disciplinaires, relations contractuelles avec les médias et partenaires.
Agents de joueurs : conseils juridiques relatifs à l’activité de mandataire sportif, rédaction des contrats de transfert, litiges avec les autres acteurs du sport etc.
Fédérations, ligues et acteurs institutionnels du sport : responsabilité civile pour les dommages causés par les membres ou les événements organisés ; concurrence déloyale de la part d’autres entités, contrats conclus avec les joueurs, clubs, sponsors et organisateurs d’événements, relations de travail, obligations de sécurité, lutte anti-dopage, arbitrage et procédures disciplinaires.
Clubs : responsabilité civile, propriété intellectuelle (droits relatifs aux logos, marques, noms commerciaux, compétitions), procédures disciplinaires, droit des contrats (contrats avec les joueurs, fédérations, sponsors, organisateurs d’événements), relations de travail, transferts de joueurs (rédaction des contrats, négociations, respect des normes FIFA et UEFA).
Sponsors : droit des contrats (contrats avec les joueurs, fédérations, clubs organisateurs d’événements), litiges commerciaux, franchise, baux commerciaux etc.
E-sport : accompagnement des e-sportifs dans la mise en place de leur statut juridique, droit des contrats.
